Que dire des primes imposables ?

Dans le monde de l’entrepreneuriat, les entrepreneurs ont un devoir vis-à-vis des employés. Ce devoir consiste en un paiement régulier selon le contrat signé. D’un autre côté, les employés doivent tenir au respect du contrat dans l’accomplissement de leur devoir à l’égard de l’entreprise. C’est dans cette prise de responsabilité que des opportunités comme les primes peuvent jaillir et être profitables. Il y en a qui sont imposables et d’autres non. Découvrons primes imposables dans cet article.

Qu’est-ce qu’une prime imposable

La prime imposable est avant tout un terme en usage dans plusieurs domaines. Dans le contexte de l’entrepreneuriat comme c’est le cas dans cet article, elle désigne une faveur. Cette faveur est beaucoup plus centrée sur le capital financier en l’occurrence le revenu. C’est une faveur dont bénéficie un employé auprès de son employeur. Mieux, c’est un paiement que ce dernier offre à son employé en raison de quelques bonnes œuvres accomplies. Beaucoup d’autres raisons légales peuvent être la cause d’une prime. C’est dans ce cas que la prime devient imposable.

Quand elle prend le qualificatif d’imposable, elle connait d’une part une obligation fiscale et donc une prime impot. D’autre part, elle devient irrégulière et rare. Les primes imposables par opposition aux primes non imposables viennent rarement et dans des circonstances précises. C’est des paiements qu’aucune norme sociale ne reconnait. Elles sont laissées au compte de l’employeur. Ce dernier l’accorde quand il juge que l’employé le mérite, compte tenu de certaines dispositions pratiques.

Quelques primes imposables

Puisqu’il s’agit d’une prime exceptionnelle dont bénéficie l’employé auprès de son employeur, on en compte alors un bon nombre. Une liste exhaustive ne peut être donnée d’ailleurs, parce que la prime imposable relève du bon vouloir de l’entrepreneur en fonction de l’évolution de son entreprise. Voici quelques exemples de primes imposables.

Prime de prise de fonction et de licenciement

À l’aube d’une prise de fonction l’employé peut bénéficier d’une prime imposable de la part de son patron. Il le reçoit en guise d’encouragement au nouveau travail et de consolation pour le travail délaissé au profit de celui-ci. C’est une faveur qui n’est pas inscrite sur le contrat signé. Aussi, elle n’est pas à réclamer et ne remplace aucunement le salaire qui est, pour sa part, régulier. D’un autre côté, c’est la prime qu’on reçoit après avoir perdu un emploi ou après avoir fini son contrat à durée déterminée.

Cela peut paraitre une prime de treizième mois ou de fin d’année en guise de remerciement au salarié pour le travail ensemble abattu. D’un autre point de vue, la prime imposable peut renvoyer à la gestion d’un intérim. Ce gestionnaire reçoit sa prime qui est différente de son salaire. Dans un autre cas ce peut être une prime de précarité, c’est-à-dire un relèvement de la pauvreté.

Prime de retraite

Pour avoir longtemps été au service de l’entreprise, il y a la reconnaissance que celle-ci doit à quelques personnes. La prime de retraite dans certaines circonstances peut être obligatoire et régulière. Dans les situations où elle n’est pas signifiée dans le contrat de travail de départ, elle n’est pas à réclamer. Dans le cas où le contrat le notifie, elle est à réclamer. L’employeur y est alors obligé. Mais avant d’en venir à ce niveau ce doit être une entreprise publique. Rare sont les entreprises privées qui octroient aux employés une prime de retraite. Ces détails sont en principe explicités dans le contrat et l’employé en prend contact avant de signer et de donner son accord. La prime de retraite ailleurs est une obligation de l’employeur à l’égard de son employé.

Caractéristiques principales des primes imposables

Les primes imposables elles peuvent être facilement distinguées des primes non imposables. La seule raison est leur aspect obligatoire et aussi facultatif. Ces primes relèvent de la compétence de chaque employeur et de la carrure de l’entreprise aussi. Cela n’occulte pas le taux de rentabilité qui est déterminant et très important. Ces primes peuvent être en nature comme en espèce. Généralement, elles se présentent sous forme d’espèces. Ces primes sont ainsi affectées par un impôt sur le revenu en vue des cotisations sociales.